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Publication de la synthèse – Consultation sur le Référentiel national d’identitovigilance (RNIV)
La synthèses est en ligne !
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Faut-il adopter la SNOMED CT ?
Découvrez le sujet de la concertation qui se tient sur la plateforme du 25 septembre au 31 décembre 2020
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Faire évoluer le cadre d‘interopérabilité des systèmes d’information de santé pour intégrer l’INS
Mise en concertation du document « annexe CI-SIS » pour faire évoluer le cadre d‘interopérabilité des systèmes d’information de santé (CI-SIS) et permettre l’échange de données de santé intégrant l’INS.
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Mise en concertation du projet de loi Identification Numérique
L’identification et l’authentification des usagers du système de santé sont des éléments clés pour l’essor du numérique en santé. Les modalités de mise en œuvre de ses sujets ont été discuté lors des concertations et ont abouti au document de doctrine technique (cf. chapitres 4.2 à 4.6. Pour suivre cette logique, le ministère des Solidarités et de la Santé met en consultation un projet de loi qui permettra de poser le cadre d’exigences de l’identification et à l’authentification des usagers du système de santé. (Conformément à la loi relative à l’organisation et à la transformation du système de santé du 24 juillet 2019 prévoit (cf. article 49)).
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Mise en concertation du volet Partage de documents de santé en mobilité
Mise en concertation du nouveau volet du cadre d’interopérabilité pour le partage de documents de santé en mobilité, jusqu’au 30 juin 2020
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Mise en concertation du volet cahier de liaison
Une nouvelle version du volet « cahier de liaison » du cadre d’interopérabilité est mise en concertation publique pour une période de trois mois.
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Publication de la doctrine technnique et de la synthèse de la concertation
Après plusieurs mois d’échanges et de concertation publique, la doctrine technique du numérique en santé est désormais publiée sur le site esante.gouv.fr. Vous êtes invité à consulter les documents de synthèse de cette première étape de concertation.
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Dernier volet de concertation de la doctrine technique
Les 6 derniers chapitres de la doctrine techniques sont publiés et mis en concertation jusqu’au mercredi 12 février 2020